GRISELLES - Loiret

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PLUI en vigueur

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL EN VIGUEUR SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL.

Le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Griselles-Chevannes-Chevry sous le Bignon et le Bignon Mirabeau, détermine les règles s’imposant aux propriétaires en matière de construction ou de modification de leurs bâtiments.

Le dossier de PLUi est tenu à la disposition du public au siège du syndicat intercommunal (mairie de griselles), aux jours et heures habituels d’ouverture ainsi que dans les mairies de Chevannes, Chevry sous le Bignon et le Bignon Mirabeau, aux jours et heures habituels d’ouverture des secrétariats. (jours et horaires d’ouverture consultables dans la rubrique PLUI).

Vous trouverez également sur cette page, les fichiers composant ce PLUi.

CONTACTER LE SIEPLU

Le SIEPLU peut être contacté directement à l’adresse mail suivante :

pos.griselles@laposte.net

Le plan des servitudes est accessible en cliquant sur le lien ci-dessous :

http://fr.scribd.com/doc/129553578/...

PDF - 2.2 Mo
Rapport de Presentation pages 1 36
PDF - 2.8 Mo
Rapport de Presentation pages 37 a 71
PDF - 1.8 Mo
Rapport de Presentation pages 72 a 100
PDF - 1.9 Mo
Rapport de Presentation pages 101 a 127


PDF - 180.6 ko
0 0 Page de Garde
PDF - 28.2 ko
0 1 Bordereau des Pieces
PDF - 980.3 ko
2 PADD
PDF - 1.8 Mo
3 OAP


PDF - 2 Mo
4 1 Zonage Griselles Ensemble
PDF - 1.8 Mo
4 2 Zonage Griselles Bourg
PDF - 622.1 ko
4 3 Zonage Griselles BoisLeRoi
PDF - 451.7 ko
4 4 Zonage Griselles Beaucerons


PDF - 1.2 Mo
4 5 Zonage Chevannes Ensemble
PDF - 1.3 Mo
4 6 Zonage Chevannes Bourg
PDF - 256.1 ko
4 7 Zonage Chevannes LesBordes
PDF - 250.4 ko
4 8 Zonage Chevannes Merville


PDF - 1.4 Mo
4 9 Zonage Chevry Ensemble
PDF - 1 Mo
4 10 Zonage Chevry Bourg
PDF - 1.3 Mo
4 11 Zonage Bignon Ensemble
PDF - 1.3 Mo
4 12 Zonage Bignon Bourg


PDF - 1.6 Mo
5 Reglement
PDF - 155.2 ko
6 Liste servitudes
PDF - 155.2 ko
6 Liste servitudes
PDF - 245 ko
8 1 Note sanitaire


PDF - 1.4 Mo
8 2 Aep Griselles Ensemble
PDF - 1.8 Mo
8 3 Aep Chevannes Chevry Bignon Ensemble
PDF - 554.1 ko
8 4 Aep Griselles Bourg
PDF - 550.7 ko
8 6 Aep Chevry Bourg


PDF - 500.9 ko
8 5 Aep Chevannes Bourg
PDF - 337.9 ko
8 7 Aep Bignon Bourg
PDF - 393.8 ko
8 8 Eu Bignon
PDF - 1.8 Mo
9 Classement Sonore




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